CO136
COMPRENDRE L’ESSENTIEL DES MARCHÉS DE TRAVAUX DANS UNE COPROPRIÉTÉ

PRÉAMBULE :
- Le contexte économique et le contexte juridique – Les principes juridiques des marchés de travaux.
I - LES DIFFÉRENTS ACTEURS DANS LES MARCHÉS DE TRAVAUX
- Le maître d’ouvrage -l’AMO – la maîtrise d’oeuvre – le bureau de contrôle – l’entreprise – le sous-traitant – le coordonnateur SPS et le fabricant.
II - LA PRÉPARATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX
- L’évaluation des besoins en termes de résultat attendu (délais, d’exigences et de contraintes) ;
- Les différents types de marché (à tranches conditionnelles, à bons de commande) ;
- Le dossier de consultation. Comment le préparer ? Le choix de l’entreprise.
III - LES PIÈCES CONSTITUTIVES D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX
- Les documents généraux : code civil – NFP 03.001 – règles de l’art ;
- Les documents particuliers : l’acte d’engagement – le CCAP
– le CCTP – les plans.
IV - L’EXÉCUTION ET LE SUIVI DU MARCHÉ DE TRAVAUX
- L’exécution financière : avances, l’acompte, le paiement, les garanties (retenue de garantie, caution) ;
- Les modifications possibles en cours de marché. La soustraitance;
- Les difficultés rencontrées en cours d’exécution du marché (pénalités, réfaction) ; Comment faire face à la défaillance d’une entreprise ?
V - LA FIN DU MARCHÉ DE TRAVAUX
- La résiliation du marché - La réception des travaux.
VI - LES GARANTIES POST RÉCEPTION ET LES ASSURANCES CONSTRUCTION (parfait achèvement ; bon fonctionnement ; décennale, la D.O.).